Déposée en décembre 2024 au Parlement, rejetée en commission une première fois début 2026, la « proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions » a été adoptée à l’Assemblée nationale, le 7 juillet. Revendiquée de longue date par les syndicats de police, elle fait polémique et a réuni contre elle en deux jours plus de 500 000 signatures dans une pétition déposée sur le site de l’Assemblée. Pour le professeur de droit Olivier Cahn, ce texte fragilise l’exercice du contrôle judiciaire sur l’activité des gendarmes et policiers. Entretien.

The Conversation : Il y a eu des modifications entre la version initiale de la proposition de loi sur la présomption de légitime défense des forces de l’ordre, portée par Les Républicains, et le texte voté par l’Assemblée nationale. Que dit finalement le texte adopté le 7 juillet ?

Olivier Cahn : La « petite loi », c’est-à-dire le texte adopté par l’Assemblée nationale et désormais transmis au Sénat, prévoit que les policiers et les gendarmes, lorsqu’ils font usage de leur arme, sont présumés avoir agi dans l’un des cas autorisés par l’article L435-1 du Code de la sécurité intérieure, et conformément aux conditions d’absolue nécessité et de stricte proportionnalité.

Les policiers ne sont donc plus présumés – comme le souhaitait le député qui avait fait la proposition de loi – agir en état de légitime défense. Néanmoins, il y a une petite ambiguïté puisque le législateur, s’il a changé le contenu du texte, a omis de changer son titre, qui reste celui d’une proposition de loi « créant une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre ».

Quel était jusque-là le cadre légal concernant le recours aux armes des forces de l’ordre ?

O. C. : En 2017, le législateur a clarifié les règles d’usage des armes par les agents de la force publique. L’article L435-1 du Code de la sécurité intérieure, applicable à l’ensemble des agents de la force publique, prévoit deux choses. La première, c’est que les agents de la force publique revêtus des marques de leur autorité, soit le brassard, soit l’uniforme, peuvent faire usage de leur arme de manière absolument nécessaire et avec une stricte proportionnalité.

Deuxième chose, ils doivent être dans l’un des cas suivants : la légitime défense, la conservation d’une position, le fait d’arrêter un fuyard, la situation de refus d’obtempérer créatrice d’un danger et ce qu’on appelle le périple meurtrier, c’est-à-dire l’individu en train de commettre un massacre et qui va pouvoir être neutralisé sans attendre qu’il soit directement menaçant pour les agents.

Avec la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale le 7 juillet, les agents seront présumés avoir agi dans ce cadre-là quand ils feront usage de leur arme. Ainsi, il appartiendra soit au ministère public, soit aux victimes ou à leurs ayants droit de montrer que les policiers ou les gendarmes n’ont pas respecté les dispositions de l’article L435-1.

Que change ce texte ?

O. C. : On a entendu beaucoup de discours autour de la création d’un « permis de tuer ». C’est faux : le texte de l’article L435-1 n’est pas modifié, et les agents restent bien soumis à un cadre légal contraignant pour faire usage de leur arme, d’autant qu’ils sont aussi soumis à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, très exigeante en la matière.

De sorte que ce qui change fondamentalement est principalement la manière dont l’enquête consécutive à l’usage de son arme par un agent de la force publique pourra être menée. En effet, selon l’article 62-2 du Code de procédure pénale, la garde à vue est « une mesure de contrainte décidée par un officier de police judiciaire, sous le contrôle de l’autorité judiciaire, par laquelle une personne, à l’encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’elle a commis ou tenté de commettre un crime ou un délit puni d’emprisonnement, est maintenue à la disposition des enquêteurs ».

Or, si les policiers sont présumés avoir agi légalement, ils ne peuvent plus être soupçonnés d’avoir commis une infraction et être placés en garde à vue. Et c’est là que réside le problème.

Pouvez-vous nous en dire plus sur les problèmes que cela soulève ?

O. C. : Régulièrement, les rapports de l’inspection générale de la police nationale, l’IGPN, indiquent que l’un des problèmes que posent les policiers dans le cadre des procédures judiciaires est qu’ils n’hésitent pas à mentir, c’est-à-dire à faire de faux procès-verbaux, à falsifier les circonstances de faits pour essayer de leur donner l’apparence de la légalité. Aujourd’hui, lorsqu’un policier ou un gendarme fait un usage suspect de son arme, il peut être immédiatement placé en garde à vue, ce qui permet de l’entendre avant qu’il ait pu se coordonner avec les autres policiers présents au moment des faits.

Par la réforme envisagée, on supprime cette possibilité. Les agents vont ainsi disposer d’un temps pour visionner leurs images, discuter entre eux et se mettre d’accord sur une version « légale » des faits. Le contrôle judiciaire susceptible d’être exercé sur le tir litigieux en sera compliqué d’autant.

Y avait-il une forte demande au sein de la police en faveur de l’instauration de cette présomption de légitime défense ?

O. C. : C’est une proposition ancienne, partagée par de nombreux syndicats, et qui a connu un regain depuis quelques années, en réaction au développement de la diffusion de vidéos des interventions policières. Politiquement, jusqu’à une période récente, elle n’était soutenue que par l’extrême droite. Mais l’actuel ministre de l’intérieur Laurent Nuñez, ancien préfet de police, s’est déclaré, à titre personnel, favorable à ce texte.

La proposition de loi, déposée en décembre 2024, inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale seulement en janvier 2026, retoquée par la commission des lois et enlisée au Parlement est, par l’intermédiaire d’un amendement gouvernemental, revenue à l’Assemblée. Et pour s’épargner un débat parlementaire houleux et incertain, le ministre de l’intérieur a eu recours au vote bloqué, prévu par l’article 44 de la Constitution qui dit que le texte est mis au vote selon la rédaction voulue par le gouvernement (seuls sont intégrés les amendements qu’il a acceptés).

Le texte est désormais transmis au Sénat où la forte majorité de Républicains devrait permettre son adoption.

La défenseure des droits Claire Hédon s’est alarmée des risques que comporte le texte. Elle dit aussi que cela va complexifier un cadre juridique déjà dérogatoire et protecteur. Que dire à ce sujet ?

O. C. : En effet, l’article L435-1 du Code de la sécurité intérieure est un texte compliqué, qui laisse une importante marge d’appréciation, parce que les définitions des situations dans lesquelles l’agent peut faire usage de son arme ne sont pas nécessairement très claires.

Or, outre les difficultés que pose l’appréciation des circonstances, il faudra, si la réforme est adoptée, se demander s’il existe des éléments qui permettent de renverser la présomption de légalité de l’acte accompli par le policier, ce qui va évidemment complexifier la procédure.

La réforme est justifiée par une prétendue « insécurité juridique », à laquelle seraient confrontés les agents. Il existe un moyen de la résoudre, qui consiste, d’une part, à ramener l’article L435-1 à son premier alinéa : quelles que soient les circonstances, un tir n’est légal que s’il est effectué en état d’absolue nécessité et qu’il est strictement proportionné ; et, d’autre part, à conserver l’exception de la neutralisation de l’auteur d’un périple meurtrier – ce que prévoit au demeurant la réforme en ajoutant un II à l’article L435-1.

Mais le ministre et les soutiens du texte ont choisi une autre voie, plus politique. En premier lieu, dans le rapport Boucard remis à la commission des lois, il est à nouveau argué que ces règles, en créant une sorte d’« insécurité juridique », inhibent les policiers, qui peuvent se trouver dans une situation où ils n’osent pas faire usage de leur arme. Cet argument avait déjà été invoqué, en 2017, devant la commission des lois, par le sénateur Grosdidier. Et, après l’entrée en vigueur de l’article L435-1, les tirs policiers ont fortement augmenté, jusqu’à obliger la direction générale de la police à rappeler à l’ordre les agents. Les tirs ont alors subitement diminué.

En deuxième lieu, le texte adopté le 7 juillet tend à satisfaire la revendication des syndicats de police majoritaires de limiter la judiciarisation de l’activité des agents et le contrôle exercé par les magistrats.

La réglementation du recours aux armes par les forces de police est-elle très différente dans d’autres pays d’Europe ? La France est-elle une exception ?

O. C. : Dans les pays voisins, par exemple le Royaume-Uni, la Belgique ou l’Allemagne, les règles qui s’appliquent sont simplement celles qui découlent de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. L’usage des armes par la police ne fait pas débat et la volonté d’assouplir les règles reste un marqueur de l’extrême droite. En Angleterre et en Allemagne, les policiers ont refusé d’être dotés de certaines armes et de voir les autorisations de tirer élargies. Il y a une pression des syndicats de policiers français dont on ne trouve pas nécessairement l’écho dans d’autres États.

Le seul pays qui connaisse une évolution comparable à celle voulue par le législateur français est l’Italie, à la suite des réformes élargissant le champ de la légitime défense, adoptée en 2019 et en 2024, à l’initiative de M. Salvini, ministre d’extrême droite et chef de la Ligue du Nord, et de la création d’un « bouclier pénal » au profit des policiers. Il en a principalement résulté l’accroissement des condamnations de l’Italie par la Cour européenne des droits de l’homme pour des faits de violence de la part des policiers.

Propos recueillis par Aurélie Djavadi.

Olivier Cahn ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Des salles d’exposition de Copenhague à Oslo, les Vikings occupent une place centrale dans le récit national. Mais derrière les objets archéologiques se joue aussi une bataille contemporaine autour de l’identité, de la mémoire et de la politique.

Si vous voyagez en Scandinavie, il y a de fortes chances que vous visitiez une exposition consacrée aux Vikings. Et vous n’aurez que l’embarras du choix. À Copenhague, le Musée national d’histoire du Danemark propose une importante exposition permanente sur les Vikings. À Stockholm, le Musée historique suédois abrite la plus grande exposition au monde consacrée à cette époque. Quant au nouveau Musée de l’âge viking d’Oslo, dont l’ouverture est prévue en 2027, il ambitionne de devenir la référence mondiale sur le sujet. En attendant, une exposition temporaire au Musée d’histoire culturelle de la ville présente quelques-unes des plus remarquables découvertes archéologiques de l’époque viking.

Il va de soi que les musées nationaux scandinaves s’attendent à ce que les visiteurs, qu’ils soient locaux ou étrangers, viennent y découvrir des objets et des récits liés aux Vikings. Mais cette omniprésence des Vikings dans les musées nationaux ne répond pas seulement à une demande du public. Les musées utilisent aussi l’histoire pour façonner les représentations de l’identité nationale, et les Vikings servent souvent de miroir aux valeurs et aux besoins de chaque époque.

Au XIX^e siècle, alors que les projets de construction nationale se multipliaient, l’époque viking est devenue un élément central de la construction des identités nationales en Scandinavie. Depuis, les Vikings sont devenus des symboles si puissants qu’ils sont aujourd’hui reconnus dans le monde entier. Dans l’imaginaire collectif, le Viking est un homme grand, robuste, l’épée à la main, arborant parfois une coupe de cheveux très contemporaine, comme un dégradé (« skin fade »), ou couvert de tatouages. Une image pourtant largement fabriquée de toutes pièces.

Les équipes scientifiques des musées nationaux scandinaves savent pourtant que les Vikings formaient un groupe très divers, bien loin du mythe du guerrier exclusivement masculin. Malgré cela, la figure du guerrier continue de s’imposer. Elle attire les visiteurs tout en revenant sans cesse hanter les galeries des musées.

Dans les trois expositions, l’homme viking apparaît tour à tour comme guerrier, navigateur et marchand. Il est aussi régulièrement présenté comme agriculteur, travaillant la terre au quotidien. Cette dimension apporte davantage de nuance, mais la scénographie continue de privilégier l’image la plus spectaculaire et la plus populaire, au détriment d’une réalité plus complexe.

L’exposition suédoise en offre un bon exemple : elle rappelle que de nombreux hommes et femmes libres possédaient des armes, mais que seuls quelques-uns se considéraient véritablement comme des guerriers. Malgré cette mise au point, les navires, les épées et les objets liés au commerce et aux voyages restent les pièces maîtresses du parcours, occupant le devant de la scène.

À Copenhague, le Musée national invite les visiteurs à découvrir « notre exposition sur les Vikings, où nous explorerons un monde vieux de plus de mille ans, façonné par une culture guerrière et par les dieux Odin, Thor et Freyja ». On voit ici comment l’histoire documentée se heurte aux attentes nourries par les légendes nordiques, les guerriers et les dieux.

Les conservateurs semblent ainsi tiraillés entre la volonté d’offrir au public ce qu’il est venu chercher et celle de présenter une histoire fidèle aux connaissances historiques. Cette tension apparaît également dans la manière dont les femmes vikings sont représentées. Si ces institutions cherchent à réintégrer les femmes dans une vision de l’époque viking longtemps dominée par les figures masculines, les descriptions de leur vie quotidienne ou de leur influence sociale et culturelle restent souvent limitées.

Il existe par ailleurs une longue tradition consistant à ne mettre en avant que des femmes vikings hors du commun, comme les nobles dames ou les shieldmaidens (guerrières), reléguant les femmes ordinaires à l’arrière-plan. Ailleurs, les représentations restent marquées par des stéréotypes de genre, insistant surtout sur leur rôle au sein du foyer ou sur leur apparence vestimentaire. Ainsi, dans l’exposition danoise, on peut lire que « les invités étaient accueillis par la maîtresse de maison, qui veillait à ce que tout soit réuni pour assurer le succès de la réception. Les femmes jouaient un rôle actif dans la gestion de la ferme et voyageaient également beaucoup. » Une autre légende précise : « Les bijoux et les objets découverts dans les tombes de nombreuses femmes riches et aristocrates témoignent de la complexité des rôles qu’elles occupaient. »

La scénographie est également façonnée par les grands récits fondateurs des nations scandinaves. Dans les trois expositions, sous des formes diverses, revient l’idée que l’époque viking a constitué un moment décisif dans la naissance des nations et des cultures scandinaves. Le récit est le suivant : c’est durant cette période que la Scandinavie serait passée d’un ensemble de tribus païennes dispersées et décentralisées à des royaumes chrétiens unifiés et distincts. Aujourd’hui, les Scandinaves n’adhèrent pas tous avec le même enthousiasme à cette lecture de leur histoire. Elle continue néanmoins de structurer, en toile de fond, le récit proposé par les expositions sur cette période.

Au Danemark, l’histoire se confond presque avec l’identité nationale. Cette vision est renforcée par la légende fondatrice de Harald à la Dent bleue. Père de Sven à la Barbe fourchue et grand-père de Knut le Grand, Harald se serait converti au christianisme après avoir assisté au miracle du moine Poppo, qui aurait porté un morceau de fer chauffé à blanc sans se brûler les mains.

Plusieurs chercheurs ont montré que, depuis les années 1980, l’époque viking est mobilisée pour construire des récits contemporains répondant à des enjeux actuels. C’est le cas, par exemple, des récits qui mettent en avant les échanges fructueux entre Scandinaves et musulmans, en s’appuyant sur des découvertes archéologiques attestant de ces contacts. Cette relecture du passé reflète la volonté, en Suède et en Norvège, de proposer un contre-récit face aux usages nationalistes de l’époque viking, souvent mobilisés dans des discours hostiles aux musulmans.

Comme le montrent ces exemples, concevoir une exposition muséale relève d’un exercice d’équilibriste : il faut composer avec des récits profondément ancrés dans l’imaginaire collectif tout en proposant une représentation fidèle des connaissances historiques. L’omniprésence des Vikings dans les musées nationaux scandinaves s’explique peut-être, au fond, par leur volonté de raconter un passé qui en dit davantage sur les préoccupations de la société contemporaine que sur ce que l’on sait réellement du monde viking.

Julia Håkansson a reçu un financement de la fondation Gunvor och Josef Anérs Stiftelse (subvention n° FB23-0180).

Troisième objet interstellaire jamais détecté, 3I/Atlas ne ressemble à aucune comète du Système solaire. Sa composition et son âge exceptionnel en font un précieux témoin de la jeunesse de notre galaxie.

Des astronomes viennent de révéler de nouveaux détails sur la composition et l’âge d’une comète de passage, née autour d’une étoile lointaine. Ils concluent de leurs travaux que la composition de 3I/Atlas est radicalement différente de celle de tous les objets connus de notre Système solaire.

Trois études, publiées récemment et ici, apportent ainsi un nouvel éclairage sur les origines de cette comète hors du commun. 3I/Atlas semble s’être formée dans un environnement très froid, il y a environ 12 milliards d’années.

La comète est un objet interstellaire (interstellar object, ou ISO), c’est-à-dire un astéroïde ou une comète provenant de l’extérieur du Système solaire. Il s’agit du troisième objet de ce type jamais identifié, après 1I/ʻOumuamua et 2I/Borisov. Elle a été découverte il y a presque exactement un an, alors qu’elle arrivait de l’espace interstellaire sur une trajectoire traversant le Système solaire interne avant de s’en éloigner de nouveau.

Ces origines lointaines rendent les objets interstellaires particulièrement fascinants pour les astronomes, car ils constituent des fragments matériels d’autres systèmes planétaires, apportés jusqu’à nous par les courants gravitationnels de la galaxie et que nous pouvons étudier sans quitter le confort de notre propre Système solaire.

En tant que comète, 3I/Atlas contenait des glaces qui se sont sublimées, c’est-à-dire qu’elles sont passées directement de l’état solide à l’état gazeux. En se réchauffant sous l’effet du Soleil, ces gaz se sont échappés de la comète, donnant naissance à une spectaculaire chevelure (ou coma), l’enveloppe lumineuse qui entoure son noyau, ainsi qu’à une longue queue.

Une comète ne possède pas de source de lumière propre. La poussière présente dans sa chevelure réfléchit la lumière du Soleil, tandis que ses composés volatils (des substances qui se vaporisent ou se subliment facilement) émettent une fluorescence.

Mais il ne s’agit pas d’un simple spectacle lumineux : chaque molécule fluorescente laisse une empreinte spectrale dans la lumière qui parvient jusqu’à nos télescopes. Ces signatures permettent d’identifier les composés chimiques présents dans la comète.

Pour les révéler, les astronomes décomposent la lumière en ses différentes longueurs d’onde grâce à une technique appelée spectroscopie. Ils peuvent ainsi déterminer la composition chimique de la comète.

Un cocktail chimique inédit

Les observations ont révélé que 3I/Atlas renferme un mélange d’eau, de dioxyde et de monoxyde de carbone, de méthane, de cyanures, de sulfures, ainsi que d’atomes de fer et de nickel à l’état libre. Pris séparément, ces composés n’ont rien d’inhabituel : ils sont régulièrement détectés dans les comètes de notre propre Système solaire. En revanche, leurs proportions diffèrent nettement dans 3I/Atlas. Sa forte teneur en dioxyde de carbone (CO₂) et sa faible abondance en ammoniac (NH₃) trahissent son origine extérieure au Système solaire.

Les molécules constituées d’atomes appartenant à différents isotopes (des variantes d’un même élément chimique) présentent également des signatures spectrales légèrement différentes. Grâce à l’éclat de 3I/Atlas et à la puissance des plus grands télescopes, les astronomes ont pu distinguer ces signatures et mesurer les rapports isotopiques de la comète.

L’une des nouvelles études, publiée dans Nature, s’appuie sur les signatures spectrales de l’eau et du dioxyde de carbone mesurées par le télescope spatial James Webb pour déterminer le rapport entre les deux principaux isotopes du carbone, le ¹²C et le ¹³C, présents dans 3I/Atlas, ainsi que son rapport deutérium/hydrogène (D/H), le deutérium étant une forme lourde de l’hydrogène.

Ces résultats sont particulièrement enthousiasmants, car les rapports isotopiques d’un objet interstellaire comme 3I/Atlas sont censés refléter ceux du disque protoplanétaire dans lequel il s’est formé. Ils permettent donc de reconstituer avec une grande précision les conditions de sa formation, ainsi que les caractéristiques de l’étoile autour de laquelle il est né.

L’eau de 3I/Atlas présente un rapport deutérium/hydrogène (D/H) d’environ 1 %, soit une valeur nettement supérieure à celle mesurée dans toutes les comètes connues du Système solaire.

De telles concentrations en deutérium ne se rencontrent que dans des environnements extrêmement froids, où la température est inférieure à 30 kelvins (-243 °C). Dans ces conditions, les atomes d’hydrogène « ordinaires » sont progressivement remplacés par des atomes de deutérium, plus lourds, dans la glace d’eau qui recouvre de minuscules grains de poussière. Avec le temps, ces grains glacés s’agglomèrent pour former des comètes.

Une voyageuse venue des premiers âges de la galaxie

Le rapport ¹²C/¹³C de 3I/Atlas est lui aussi exceptionnel, bien supérieur à toutes les valeurs mesurées dans le Système solaire. Ce rapport isotopique fonctionne comme une véritable horloge cosmique. Au début de l’histoire de l’Univers, la première génération d’étoiles produisait un carbone très riche en ¹²C par rapport au ¹³C. Puis, au fil des cycles de naissance et de mort des étoiles, ce rapport a progressivement diminué. Si 3I/Atlas présente une valeur aussi élevée, c’est qu’elle s’est formée très tôt dans l’histoire de la Voie lactée, il y a environ 12 milliards d’années.

Des études menées peu après sa découverte avaient déjà suggéré que 3I/Atlas était probablement âgée d’au moins 7 milliards d’années, d’après sa vitesse. Son ancienneté est donc désormais étayée par plusieurs indices indépendants.

Si le ciel nocturne, au-delà des confins du Système solaire, peut sembler immuable, l’Univers comme notre galaxie évoluent bel et bien, à l’échelle de milliards d’années.

Lorsque 3I/Atlas s’est formée, l’Univers était encore dans sa prime jeunesse et la Voie lactée était encore en train de se construire, au gré de violentes collisions et fusions avec d’autres galaxies.

Si l’étoile autour de laquelle 3I/Atlas s’est formée avait une masse comparable à celle du Soleil, elle a probablement déjà achevé son existence. Les objets interstellaires qu’elle a éjectés peu après sa naissance, comme 3I/Atlas, lui ont ainsi survécu.

Au cours des dix prochaines années, de nouveaux télescopes de pointe dédiés à la découverte d’objets célestes, comme le NEO Surveyor de la NASA et l’observatoire Vera C. Rubin, au Chili, devraient multiplier par dix le nombre d’objets interstellaires connus. Cette moisson offrira aux astronomes une véritable archive fossile de l’évolution des systèmes planétaires tout au long de l’histoire de la Voie lactée.

Matthew Hopkins a reçu une bourse Elaine P. Snowden Fellow à l'université de Canterbury, en Nouvelle-Zélande.